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Mentions légales
01 - Présentation du site

Propriétaire : La Chevalerie Angevine - 6 rue Dacier - 49100 Angers
Créateur : Corentin Le Gal
Responsable publication : Malo Loussouarn
Webmaster : Corentin Le Gal - legalcorentin2802@gmail.com
Hébergeur : Netlify.com - San Francisco
Crédits :
Le thème de base de ce site provient de Colorlib
Les icones utilisées proviennent du site Flaticon.com
Le logo de l'association a été conçu par Corentin Le Gal

02 - Conditions générales d'utilisation

L’utilisation du site www.chevalerie-angevine.netlify.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.chevalerie-angevine.netlify.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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03 - Limitations sur les données techniques

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04 - Propriété intellectuelle et contrefaçons

La Chevalerie Angevine est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : La Chevalerie Angevine.

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06 - Gestions des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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